L’Alliance pour la décarbonation des bâtiments est heureuse de lancer une série d’outils pour soutenir le développement des boucles énergétiques au Canada. Élaborées en partenariat avec Dunsky Énergie + Climat et East Coast Environmental Law, ces ressources visent à aider les décideurs publics de tous les ordres de gouvernement, ainsi que les distributeurs d’énergie, les promoteurs et les autres parties prenantes, à s’orienter dans les projets potentiels de boucles énergétiques, notamment en ce qui concerne la sélection des sites, le développement des projets et les politiques habilitantes nécessaires.
Les ressources réunies dans cette trousse visent à fournir aux décideurs les connaissances et les outils pratiques nécessaires pour permettre et favoriser le déploiement des boucles énergétiques dans leurs collectivités, afin de les aider à lever les principaux obstacles aux étapes des politiques publiques, du marché et du développement de projets.
La trousse à outils de mesures politiques
Auteur : Dunsky Énergie + Climat
Cette ressource propose une analyse structurée des cinq leviers stratégiques les plus déterminants recensés pour les boucles énergétiques : les politiques de raccordement, la planification thermique locale, le Code national de l’énergie pour les bâtiments, les normes d’aménagement écologique municipales et les normes de performance des bâtiments en matière d’émissions. Pour chacun de ces leviers, cette trousse présente les principaux décideurs concernés, la justification, l’incidence sur la viabilité des boucles énergétiques, les considérations de mise en œuvre, les administrations de référence et les principaux messages de représentation.
Les leviers d’action à l’intention des municipalités
Auteur : East Coast Environmental Law
Cette note d’orientation présente aux responsables gouvernementaux un aperçu des pouvoirs dont les municipalités peuvent disposer pour mettre en œuvre ou encourager l’utilisation des boucles énergétiques. Elle traite de l’aménagement du territoire, de la réglementation du bâtiment, des pouvoirs généraux visant le bien-être collectif, du pouvoir d’établir un service municipal d’énergie, des ententes de franchise, ainsi que des exigences de raccordement, qu’elles soient obligatoires ou volontaires. Elle comprend également des énoncés de politique types et des exemples de libellés réglementaires municipaux.
La trousse à outils de développement de marché des boucles énergétiques
Auteur : Dunsky Énergie + Climat
Cette trousse explique le rôle des principales parties prenantes tout au long des étapes de développement d’une boucle énergétique. Elle fournit des orientations sur la façon de repérer les sites les plus prometteurs, d’élaborer une analyse de rentabilité et des structures tarifaires, ainsi que sur les approches de collaboration avec les distributeurs d’énergie et les municipalités.
La grille d’évaluation des opportunités
Auteur : Dunsky Énergie + Climat
Cet outil d’évaluation s’appuie sur un ensemble structuré de critères pour aider les promoteurs à évaluer rapidement la viabilité globale d’un projet potentiel de boucle énergétique, et à repérer les conditions de base ainsi que les lacunes en matière de connaissances avant de s’engager dans des travaux de faisabilité plus approfondis.
Nos partenaires financiers
Cette trousse a été produite avec le soutien du Toronto Atmospheric Fund (TAF), ainsi que des villes de Toronto et d’Edmonton, de BC Hydro et de Ressources naturelles Canada, dont le financement a rendu ce travail possible. L’Alliance pour la décarbonation des bâtiments remercie les experts-conseils en boucles énergétiques pour le temps qu’ils ont consacré à ce projet et pour leurs précieuses réflexions; leurs contributions ont enrichi le contenu de ces ressources.
